Conditions
générales de vente
Les présentes conditions de vente
sont conclues d’une part par l’association à but non lucratif les7vents dont le
siège social est situé à sis vignasse, 07210 St-Vincent de Barres. Immatriculée au Registre de la Préfecture, sous
le numéro w263006216 ci-après dénommée "…Les7vents.." et gérant les
sites www.les7vents.fr et www.les7vents.blogspot.fr d’autre part, par toute personne physique ou
morale souhaitant procéder à un achat via les sites internet www.les7vents.fr et www.les7vents.blogspot.fr dénommée
ci-après l’acheteur.
Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente
visent à définir les relations contractuelles entre Les7vents et l’acheteur et les conditions applicables à tout
achat effectué par le biais des sites internet www.les7vents.fr
et www.les7vents.blogspot.fr. L’acquisition
d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve
par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît
avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction,
l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur les sites www.les7vents.fr et www.les7vents.blogspot.fr sont sans
rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une
utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité
juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions
générales de ventes.
L’Association conserve la
possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de
respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer
l’utilisation de ses sites. De ce fait, les conditions applicables seront
celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux
qui figurent sur les sites www.les7vents.fr
et www.les7vents.blogspot.fr de l’Association
les7vents dans la limite des stocks disponibles.
Les7vents se réserve le droit de modifier à tout
moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site
internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques
techniques (contenance, utilisation, destination…). Les
photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le
Vendeur. La vente des produits présentés dans les sites www.les7vents.fr et www.les7vents.blogspot.fr sont
destinées à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent
pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
Article 3. Tarifs
Les prix figurant sur les fiches
produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes
comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ceci
dit l’Association n’est pas assujettie à la TVA. Cependant tout changement du
taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Les7vents se
réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu
que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul
applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de
livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le
montant total de la commande. En France métropolitaine, pour toute commande
supérieure ou égale à 15 euros TTC., un forfait
de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d'un montant minimum de 5 euros TTC. Et de téléchargement sans
frais pour les fiches ou produits intellectuels.
Article 4. Commande et modalités de paiement
Avant toute commande, l’acheteur
doit créer un compte sur le site Paypal ou utiliser son propre compte déjà
ouvert. Ou prendre contact avec l’acheteur directement par le biais de la fiche
contact pour un paiement par RIB ou chèque. L’association lse7vents propose à
l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 3
options de paiement au choix :
- Paiement par chèque : l’acheteur sélectionne les produits qu’il
souhaite commander et en fait part à l’acheteur directement par le biais de la
fiche contact de ses sites : www.les7vents.fr
et www.les7vents.blogspot.fr ; vérifie
l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port
sont calculés et soumis à l’acheteur. L’envoi se fait par l’intermédiaire de la
poste. L’acheteur choisit le mode de paiement
de son choix : « Paiement par chèque ». Enfin, la dernière étape lui propose de
vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les
présentes conditions générales de vente qui se trouve sous chaque page de
vente. L’envoi du chèque confirme qu’il a bien pris connaissance du CGV et conclu
définitivement le contrat. Dès réception, le vendeur l’informe par mail de la
date approximative de la livraison. Le chèque est libellé à l’ordre de les7vents,
à l’adresse suivante : Vignasse, 07210
St-vincent de Barres. Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les
chèques émis par une banque française seront acceptés. Dès réception du chèque,
la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par email. L’Associaition
les7vents expédiera les produits au plus tôt 2
jours ouvrés après encaissement du chèque correspondant à la commande, sous
réserve de provisions.
- Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les
produits qu’il souhaite commander et en fait part à l’acheteur directement par
le biais de la fiche contact de ses sites : www.les7vents.fr et www.les7vents.blogspot.fr ; vérifie
l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port
sont calculés et soumis à l’acheteur. L’envoi se fait par l’intermédiaire de la
poste. L’acheteur choisit le mode de paiement
de son choix : « Paiement par virement ». Enfin, la dernière étape lui propose
de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les
présentes conditions générales de vente qui se trouve sous chaque page de
vente. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa
commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement
correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de les7vents, dont les coordonnées sont communiquées à
l'acheteur. La réception du paiement confirme que l’acheteur a bien pris
connaissance du CGV et conclu définitivement le contrat. Dès réception du
virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail. La
société les7vents expédiera les produits au plus
tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande,
sous réserve de provisions.
- Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via le système PAYPAL) : l’acheteur sélectionne les produits
qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités,
références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle.
Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur.Ensuite,
l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier
l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes
conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite
à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ».
Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses
références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est
accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le
paiement par compte Paypal ou par carte bancaire
est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur
pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront
alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte
bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué
frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour
obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires
que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par
écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant
l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les
montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois
après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de
restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.
La confirmation d’une commande
entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en
avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres
conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation
enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une
adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, l’association
les7vents lui communiquera par courrier
électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter
l’Association les7vents, il peut le faire soit
par courrier à l’adresse suivante : vignasse , 07210 St vincent de barres ;
soit par email à l’adresse suivante : karinalecroart@gmail.com, soit par
téléphone au 0674643921.
Article 5. Réserve de propriété
L’Association les7Vents conserve
la propriété pleine et entière des produits physique et ou intellectuels vendus
jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 6. Rétractation
En vertu de l’article L121-20 du
Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours
ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de
rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou
remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Article 7. Livraison
Les livraisons sont faites à
l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone
géographique convenue. Les commandes sont effectuées par La Poste , service de livraison avec suivi ou non, remise
sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ;
si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente
pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L’Association les7vents pourra
fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colissi il y a lieu. L’acheteur est livré à son domicile par son
facteur. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à
compter du moment où les articles quittent les locaux de l’Association
les7vents. L’acheteur est tenu de vérifier en
présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la
marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le
transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans
un délai de trois jours à compter de la livraison.
Article 8. Garantie
Tous les produits fournis par L’Association
les7vents bénéficient de la garantie légale
prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non
conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à l’Association
les7vents qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les
réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie
de mail ou par voie postale à l’adresse suivante : vignasse, 07210 St-vincent
de Barres, dans un délai de quinze jours après livraison.
Article 9. Responsabilité
L’Association les7vents, dans le processus de vente à distance, n’est tenue
que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour
un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de
données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes
involontaires.
Article 10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments des sites :
www.les7vents.fr et www.les7vents.blogspot.fr sont et
restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’Association les7vents. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou
utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments des
sites sis nommés qu’ils soient sous forme de logo, visuel ou texte.
Article 11. Données à caractère personnel
L’Association les7vents s'engage
à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il
serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute
information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6
janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de
modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire
la demande à tout moment par courriel à l’adresse suivante : karinalecroart@gmail.com
Article 12. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente
à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux,
le Tribunal compétent sera celui de Privas lieu d’immatriculation de l’Association
les7vents.
Conditions de Confidentialité
1. Généralités
Les7vents (dont le siège social est
situé quartier Vignasse,07210 Saint vincent de Barres, France), en sa qualité
de responsable du traitement, attache une grande importance à la protection et
au respect de votre vie privée. La présente politique vise à vous informer de
nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des
informations que vous êtes amenés à nous fournir par le biais de notre
plateforme accessible depuis le site internet www.les7vents.fr ou lors d’événements
(salon, exposition, conférence). Dans le cas où vous souscrivez à des
achats par l’intermédiaire de la Plateforme, le responsable du traitement des
données collectées dans le cadre de cette souscription est Karina lecroart.
Nous vous invitons à lire attentivement
le présent document pour connaître et comprendre nos pratiques quant aux
traitements de vos données personnelles que nous mettons en œuvre.
2. Les informations que
nous recueillons
Nous sommes susceptibles de recueillir
et de traiter les données suivantes :
2.1. Les informations
que vous nous transmettez directement
En utilisant nos Plateformes, vous êtes
amenés à nous transmettre des informations, dont certaines sont de nature à
vous identifier (« Données Personnelles »). C’est notamment le cas
lorsque vous remplissez des formulaires (comme par exemple le formulaire
d’inscription, achat en ligne), lorsque vous participez à l’un de nos jeux,
concours, offres promotionnelles, études ou sondages, lorsque vous nous
contactez – que ce soit par téléphone, email ou tout autre moyen de
communication – ou lorsque vous nous faites part d’un problème.
Ces informations contiennent notamment
les données suivantes :
2.1.1 Les données
nécessaires à l’inscription au service que nous fournissons sur nos
Plateformes. Ces données sont notamment vos nom et prénom, adresse e-mail, date
de naissance, adresse personnelle. Ces informations sont obligatoires. A
défaut, les7vents ne serait pas en mesure de vous fournir les services proposés
par nos Plateformes.
2.1.2 Le détail des
opérations financières ou comptables effectuées sur nos Plateformes.
2.2 Durée de
conservation de vos données
A l’exception des catégories de Données
Personnelles, vos Données Personnelles sont archivées définitivement jusqu’à
retour d’un daemon mail ou d’un retour de désinscription de votre part. A votre
demande par retour mail, avec une mention simple « STOP » ou « NON ».
En retour d’un mail expédié pour communication.
3. Comment
utilisons-nous les données que nous recueillons ?
Nous utilisons les données que nous recueillons afin
de:
3.1. exécuter les
contrats conclus entre vous et nous.
3.2. vous envoyer des
renseignements sur nos services (comme par exemple, les confirmations de
réservation) par e-mail, SMS ou tout autre moyen de communication ;
3.3. percevoir vos
paiements ou vous transmettre les sommes collectées pour votre compte ;
3.4. vous permettre
de communiquer et d’échanger avec les autres membres de notre communauté par le
biais d’un compte groupe privé sur Facebook.
3.5. vous envoyer,
conformément aux dispositions légales applicables et avec votre accord lorsque
la législation l’exige, des messages marketing, publicitaires et promotionnels
et des informations relatives à l’utilisation de nos services, aux modalités d’achat,
ou vous suggérer et vous conseiller des services susceptibles de vous
intéresser.
3.6. afin de vous
informer des modifications apportées à nos services ;
3.7. gérer nos
Plateformes et effectuer des opérations techniques internes dans le cadre de
résolution de problèmes, analyse de données, de tests, recherches, analyses,
études et sondages
3.8. vous permettre
d’utiliser les fonctionnalités interactives de nos services si vous le
souhaitez
3.9. nous aider à la
préservation d’un environnement sain et sécurisé sur nos Plateformes ; et
3.10. évaluer l’efficacité
des messages publicitaires que nous adressons et les adapter à nos membres.
4. La publication de
vos coordonnées :
Nous publions les avis que vous rédigez
dans le cadre de notre système d’avis sur nos Plateformes. Ces avis, qui
contiennent votre prénom et la première lettre de votre nom sont visibles par
tous les visiteurs de nos Plateformes ;
5. Publicité ciblée,
e-mails et SMS que nous vous envoyons
Conformément à la législation applicable
et avec votre consentement lorsqu’il est requis, nous pourrons utiliser les
données que vous nous fournissez sur nos Plateformes à des fins de prospection
commerciale (par exemple pour (i) vous adresser nos newsletters, (ii) vous
envoyer des invitations à nos événements ou toute autre communication
susceptible de vous intéresser et (iii) afficher des publicités ciblées sur les
plateformes de médias sociaux).
En ce qui concerne les
emails promotionnels : Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement
en nous contactant par retour mail. Votre réponse de désinscription est simple :
tapez : « stop » ou « NON » .
6. Vos données
sont-elles transférées, comment et où ?
Elles sont strictement personnelles au
7vents et non communiquables à un tiers sauf erreur lors d’un envoi mail.
7. Quels sont vos droits
sur vos données personnelles ?
Vous pouvez modifier ou supprimer ces
informations en nous contactant directement. Vous disposez du droit
d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente ou
d’obtenir réparation auprès des tribunaux compétents si vous considérez nous
n’avons pas respecté vos droits.
8. Liens vers d’autres
sites internet et réseaux sociaux
Nos Plateformes peuvent
occasionnellement contenir des liens vers les sites internet de nos partenaires
ou de sociétés tierces. Veuillez noter que ces sites internet ont leur propre
politique de confidentialité et que nous déclinons toute responsabilité quant à
l’utilisation faite par ces sites des informations collectées lorsque vous
cliquez sur ces liens. Nous vous invitons à prendre connaissance de politiques
de confidentialité de ces sites avant de leur transmettre vos Données
Personnelles.
9. Modification de notre
politique de confidentialité
Nous pouvons être amené à modifier
occasionnellement la présente politique de confidentialité. Lorsque cela est
nécessaire, nous vous en informerons et/ou solliciterons votre accord. Nous
vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance
des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre politique de
confidentialité.
10. Contact
Pour toute question relative à la
présente politique de confidentialité ou pour toute demande relative à vos
données personnelles, vous pouvez nous contacter en :
·
adressant un email à karina lecroart
responsable des données sous son adresse mail :
karinalecroart@gmail.com
·
ou en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : Les7vents,
vignasse, 07210 Saint vincent de Barres.
Version mise à
jour le 24 avril 2018